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1. ÉQUIPE DE RÉALISATION version pdf
2. TABLE DES MATIÈRES version pdf
3. GLOSSAIRE version pdf
4. LISTE D’ABRÉVIATIONS version pdf
5. PRÉAMBULE version pdf
6. SOMMAIRE version pdf

1. 1 INTRODUCTION version pdf
   1. 1.1 LA POLITIQUE QUÉBÉCOISE DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES 1998-2008
      1. 1.1.1 Les objectifs généraux de la Politique
      2. 1.1.2 Les objectifs de récupération et de mise en valeur spécifiques de la Politique
      3. 1.1.3 Les nouvelles obligations découlant de la Politique
   2. 1.2 LE PLAN DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES
   3. 1.3 LE MANDAT DE LA CMQ
   4. 1.4 LE MANDAT DU CONSULTANT
   5. 1.5 LE PROJET DE PLAN DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES (PGMR)
2. 2 DESCRIPTION DU TERRITOIRE DE PLANIFICATION version pdf
   1. 2.1 MUNICIPALITÉS VISÉES
   2. 2.2 ORGANISATION ADMINISTRATIVE DE LA CMQ
   3. 2.3 DESCRIPTION GÉOGRAPHIQUE
   4. 2.4 DESCRIPTION DÉMOGRAPHIQUE
   5. 2.5 DESCRIPTION SOCIO-ÉCONOMIQUE
3. 3 BILAN DE LA GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES EN 2002 version pdf
   1. 3.1 MATIÈRES RÉSIDUELLES MUNICIPALES
      1. 3.1.1 Description des services municipaux
      2. 3.1.2 Réglementations municipales
      3. 3.1.3 Ententes intermunicipales et délégations de compétence
      4. 3.1.4 Bilan des quantités de matières résiduelles municipales
   2. 3.2 RÉSIDUS DES SECTEURS INDUSTRIEL, COMMERCIAL ET INSTITUTIONNEL (ICI) ET CONSTRUCTION,
            RÉNOVATION ET DÉMOLITION (CRD)
      1. 3.2.1 Bilan des quantités du secteur ICI
      2. 3.2.2 Bilan des quantités du secteur CRD
   3. 3.3 BOUES ET CENDRES
      1. 3.3.1 Résidus de l’incinérateur de la Ville de Québec
      2. 3.3.2 Boues de stations d’épuration des eaux usées municipales
      3. 3.3.3 Boues industrielles des papetières
      4. 3.3.4 Boues de fosses septiques
      5. 3.3.5 Sommaire des quantités de boues
   4. 3.4 INVENTAIRE DES INFRASTRUCTURES DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES
      1. 3.4.1 Infrastructures de mise en valeur
      2. 3.4.2 Infrastructures d’élimination
   5. 3.5 INVENTAIRE DES ORGANISMES OEUVRANT EN GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES
   6. 3.6 OUTILS ET MOYENS DE COMMUNICATION
   7. 3.7 COÛTS DIRECTS ASSUMÉS PAR LE SECTEUR MUNICIPAL
   8. 3.8 BILAN GLOBAL DES QUANTITÉS ET PERFORMANCE DE MISE EN VALEUR
      1. 3.8.1 Matières résiduelles produites par secteur d’activités
      2. 3.8.2 Performances actuelles et objectifs 2008
      3. 3.8.3 Prévisions de production future en 2008
   9. 3.9 PRINCIPAUX CONSTATS
4. 4 ENJEUX, ORIENTATIONS ET OBJECTIFS    version pdf
   1. 4.1 ENJEUX
   2. 4.2 ORIENTATIONS STRATÉGIQUES ET OBJECTIFS SPÉCIFIQUES
5. 5 MODES DE GESTION ET MESURES DU PGMR  version pdf
   1. 5.1 RÉDUCTION À LA SOURCE
      1. 5.1.1 Description des mesures de réduction à la source
      2. 5.1.2 Besoins en infrastructures et équipements
      3. 5.1.3 Mesures incitatives et réglementaires
      4. 5.1.4 Échéancier
   2. 5.2 RÉEMPLOI ET MISE EN VALEUR DES MATIÈRES CONSIGNÉES, DES ENCOMBRANTS,
             DES MATÉRIAUX SECS DOMESTIQUES ET DES TEXTILES
      1. 5.2.1 Description des mesures de réemploi
      2. 5.2.2 Besoins en infrastructures et équipements
      3. 5.2.3 Mesures incitatives ou réglementaires
      4. 5.2.4 Échéancier
   3. 5.3 MISE EN VALEUR DES MATIÈRES RECYCLABLES
      1. 5.3.1 Description des mesures de valorisation des matières recyclables
      2. 5.3.2 Besoins en infrastructures et équipements
      3. 5.3.3 Mesures incitatives et réglementaires
      4. 5.3.4 Échéancier
   4. 5.4 MISE EN VALEUR DES MATIÈRES PUTRESCIBLES
      1. 5.4.1 Description des mesures de valorisation des matières putrescibles
      2. 5.4.2 Besoins en infrastructures et équipements
      3. 5.4.3 Mesures incitatives et réglementaires
      4. 5.4.4 Échéancier
   5. 5.5 RÉCUPÉRATION DES RÉSIDUS DOMESTIQUES DANGEREUX (RDD)
      1. 5.5.1 Description des mesures de valorisation des RDD
      2. 5.5.2 Besoins en infrastructures et équipements
      3. 5.5.3 Mesures incitatives et réglementaires
      4. 5.5.4 Échéancier
   6. 5.6 MISE EN VALEUR DES RÉSIDUS DE CONSTRUCTION, RÉNOVATION ET DÉMOLITION
      1. 5.6.1 Description des mesures de valorisation des résidus de construction, rénovation et démolition
      2. 5.6.2 Besoins en infrastructures et équipements
      3. 5.6.3 Mesures incitatives et réglementaires
      4. 5.6.4 Échéancier
   7. 5.7 ÉLIMINATION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES NON VALORISÉES
      1. 5.7.1 Description des mesures concernant l’élimination des résidus non valorisables
      2. 5.7.2 Besoins en infrastructures et équipements
      3. 5.7.3 Mesures incitatives et réglementaires
      4. 5.7.4 Échéancier
   8. 5.8 MISE EN VALEUR DES BOUES
      1. 5.8.1 Description des mesures de gestion des boues
      2. 5.8.2 Besoins en infrastructures/équipements
      3. 5.8.3 Mesures incitatives et réglementaires
      4. 5.8.4 Échéancier
   9. 5.9 PROGRAMMES D’INFORMATION, DE SENSIBILISATION ET D’ÉDUCATION
      1. 5.9.1 Le niveau régional
      2. 5.9.2 Le niveau municipal
   10. 5.10 POLITIQUES MUNICIPALES
   11. 5.11 MESURES RÉGLEMENTAIRES ET INCITATIVES
   12. 5.12 DROIT DE REGARD
6. 6 PROJECTIONS DES QUANTITÉS DE MATIÈRES RÉSIDUELLES À GÉRER  version pdf
   1. 6.1 PROJECTION DES QUANTITÉS DE MATIÈRES RÉSIDUELLES À GÉRER EN 2008
   2. 6.2 PROJECTIONS DE QUANTITÉS DE MATIÈRES RÉSIDUELLES À GÉRER EN 2013 ET 2018
   3. 6.3 PROJECTIONS DE QUANTITÉS DE MATIÈRES RÉSIDUELLES À GÉRER EN 2024
   4. 6.4 BÉNÉFICES SOCIAUX ET ENVIRONNEMENTAUX DU PLAN DE GESTION
7. 7 MISE EN ŒUVRE  version pdf
   1. 7.1 PARTAGE DES RESPONSABILITÉS
   2. 7.2 ÉCHÉANCIER D’IMPLANTATION
   3. 7.3 BUDGET DE MISE EN OEUVRE DU PGMR
      1. 7.3.1 Coûts directs pour les municipalités de 2005 à 2008
      2. 7.3.2 Surcoût net à financer et sources de financement
8. 8 SYSTÈME DE SUIVI ET DE MISE À JOUR   version pdf
   1. 8.1 LE SUIVI TECHNIQUE
   2. 8.2 LA VIGILANCE SOCIALE
      1. 8.2.1 Comité communautaire de suivi
      2. 8.2.2 Comités de vigilance
   3. 8.3 RÉVISION QUINQUENNALE
9. 9 PLAN DE COMMUNICATION    version pdf
   1. 9.1 LE LANCEMENT DU PGMR
   2. 9.2 CAMPAGNE RÉCURRENTE D’INFORMATION
   3. 9.3 CAMPAGNES LOCALES D’INFORMATION
   4. 9.4 LES OUTILS D’INFORMATION
10. 10 BIBLIOGRAPHIE    version pdf
12. LISTE DES ANNEXES

1. ANNEXE A Politique québécoise de gestion des matières résiduelles 1998-2008 version pdf
2. ANNEXE B Données de base – État de la situation 2002 version pdf
   1. ANNEXE B-1 Fiches descriptives des municipalités et arrondissements
   2. ANNEXE B-2 Données démographiques par municipalité
   3. ANNEXE B-3 Nombre de portes et unités d’occupation par municipalité
   4. ANNEXE B-4 Méthodologie d’estimation des quantités de matières résiduelles du secteur ICI
   5. ANNEXE B-5 Évaluation détaillée des quantités de boues
   6. ANNEXE B-6 Inventaire des infrastructures de gestion des matières résiduelles utilisées par la CMQ Rive-Nord
   7. ANNEXE B-7 Inventaire des organismes impliqués dans la gestion des matières résiduelles
   8. ANNEXE B-8 Sommaire des coûts de gestion des matières résiduelles en 2002
   9. ANNEXE B-9 Bilan des quantités de matières résiduelles mises en valeur et éliminées par municipalité en 2002
3. ANNEXE C Étude sommaire des technologies de gestion des matières résiduelles version pdf
4. ANNEXE D Données relatives à l’évaluation comparative des modes de gestion version pdf
5. ANNEXE E Sommaire des résultats des ateliers de travail version pdf
6. ANNEXE F Bilan de masse par matières en 2008 version pdf
7. ANNEXE G Objectifs de mise en valeur par municipalité en 2008 version pdf
8. ANNEXE H Hypothèses d’estimation des coûts version pdf